Mentions Legales
Derniere mise a jour : Mars 2026
Conformement aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'economie numerique (LCEN), ainsi qu'aux reglementations europeennes et irlandaises en vigueur, les presentes mentions legales sont portees a la connaissance des utilisateurs du site www.maossoft.com.
1Editeur du Site
Raison sociale
MAOS Ltd
Forme juridique
Private Company Limited by Shares
Pays d'enregistrement
Irlande
Registre
Companies Registration Office (CRO), Irlande
Site internet
Email de contact
2Hebergement
Type d'hebergement
Serveur VPS dedie
Localisation des serveurs
Union Europeenne
Protocole de securite
TLS 1.3 / HTTPS
Certificat SSL
Let's Encrypt (renouvellement automatique)
L'ensemble de l'infrastructure est hebergee au sein de l'Union Europeenne, garantissant la conformite avec les exigences de residence des donnees du RGPD. Les serveurs sont securises par des pare-feux, un systeme de detection d'intrusion et des sauvegardes automatiques quotidiennes.
3Directeur de la Publication
Le directeur de la publication du site www.maossoft.com est le representant legal de la societe MAOS Ltd, en sa qualite de Director.
Contact : contact@maossoft.com
4Propriete Intellectuelle
L'ensemble du contenu du site www.maossoft.com et de la plateforme MAOS est protege par les lois irlandaises, europeennes et internationales relatives a la propriete intellectuelle. Cela inclut notamment :
- - Le nom et la marque "MAOS" et "Multi-Agent Operating System"
- - Le logo, les elements graphiques et le design de l'interface
- - Le code source, les algorithmes et l'architecture logicielle
- - Les textes, illustrations et contenus editoriaux
- - Les modeles de rapports et documents generes
Toute reproduction, representation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des elements du site et de la plateforme, quel que soit le moyen ou le procede utilise, est interdite sans l'autorisation ecrite prealable de MAOS Ltd.
Toute exploitation non autorisee du site ou de son contenu serait constitutive d'une contrefacon et sanctionnee conformement aux dispositions du droit de la propriete intellectuelle applicable.
5Donnees Personnelles
Le traitement des donnees personnelles collectees via le site et la plateforme MAOS est effectue conformement au Reglement General sur la Protection des Donnees (RGPD - Reglement UE 2016/679).
Pour plus d'informations sur la collecte, le traitement et la protection de vos donnees personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialite.
Delegue a la Protection des Donnees (DPO) : privacy@maossoft.com
7Liens Hypertextes
Le site www.maossoft.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. MAOS ne dispose d'aucun controle sur le contenu de ces sites tiers et n'assume aucune responsabilite quant a leur contenu, leurs pratiques en matiere de confidentialite ou leur disponibilite.
L'insertion de liens vers le site www.maossoft.com est autorisee sous reserve de ne pas porter atteinte a l'image de MAOS et a condition de ne pas induire en erreur quant a la nature de la relation entre le site liant et MAOS.
8Credits
Conception et developpement
MAOS Ltd
Technologies
Next.js, NestJS, PostgreSQL, Intelligence Artificielle
Design
Interface concue et realisee en interne par l'equipe MAOS
Icones
Lucide Icons (licence MIT)
Typographie
Inter (Google Fonts, licence SIL Open Font License)
9Contact
Pour toute question relative aux presentes mentions legales, vous pouvez nous contacter :
MAOS Ltd
Email general : contact@maossoft.com
Protection des donnees : privacy@maossoft.com
Site web : www.maossoft.com